DIATHER

Marque suisse · 441108 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441108
Numéro de demande
03160/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DIATHER ((fig.))
Déposée
2 mai 1996
Enregistrée
16 mai 1997
Publiée
9 juin 1997
Radiée
5 déc. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux

Texte déposé

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2016

  2. 29 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006

  3. 16 janv. 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    Etude Schaer et Léger, 3, chemin de Ronzi, Case postale, 2016 Cortaillod (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006

  4. 23 févr. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Microflow Engineering SA, Rue Jaquet-Droz, 1, 2007 Neuchâtel → Microflow Engineering SA, Galileo Center,, Rue de la Gare 4, 2034 Peseux

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  5. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Ensyma SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2000 Neuchâtel → Microflow Engineering SA, Rue Jaquet-Droz, 1, 2007 Neuchâtel
    Mandataire
    Marc Schaer, notaire, Case postale 39, 2016 Cortaillod → Etude Schaer et Léger, 3, chemin de Ronzi, Case postale, 2016 Cortaillod

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  6. 9 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 09.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.