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Marque suisse · 441145 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441145
Numéro de demande
03649/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
21 mai 1996
Enregistrée
20 mai 1997
Publiée
10 juin 1997
Protégée jusqu’au
21 mai 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Instruments de navigation pour la marine, tous les produits précités étant de provenance suisse.

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, pendules mécaniques, tous les produits précités étant de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mai 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    21.05.2026 → 21.05.2036

    Publié dans Swissreg le 12.05.2026

  2. 20 déc. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.12.2021

  3. 20 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.12.2021

  4. 18 mai 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  5. 19 mai 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Vaucher Manufacture Fleurier S.A., 33, Rue de l'Hôpital, 2114 Fleurier → Vaucher Manufacture Fleurier S.A., Chemin du Righi 2, 2114 Fleurier

    Publié dans Swissreg le 19.05.2014

  6. 3 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  7. 28 avr. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Parmigiani mesure et art du temps, Hôpital 33, 2114 Fleurier → Vaucher Manufacture Fleurier S.A., 33, Rue de l'Hôpital, 2114 Fleurier

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  8. 18 mars 2002

    LPS

    LPS
    14, Tous produits horlogers, montres, pendules mécaniques et instruments de navigation pour la marine, tous ces produits de provenance suisse. → 9, Instruments de navigation pour la marine, tous les produits précités étant de provenance suisse., 14, Tous produits horlogers, montres, pendules mécaniques, tous les produits précités étant de provenance suisse.
    Classification internationale
    14 → 9,14

    Publié dans la FOSC No 53 du 18.03.2002

2 entrées antérieures
  1. 11 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  2. 10 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 108 du 10.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.