Palio
Marque suisse · 441175 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 441175
- Numéro de demande
- 00129/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Palio ((fig.))
- Déposée
- 10 janv. 1996
- Enregistrée
- 20 mai 1997
- Publiée
- 10 juin 1997
- Radiée
- 4 août 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- italien
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Veicoli; apparecchi di locomozione terrestri, aerei o nautici.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 04.08.2026
- 28 juin 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 28 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. Zardi & CO. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 23 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 24 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.03.2014
- 20 févr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.2006
- 24 nov. 2003
Transféré
- Titulaire
- FIAT PARTECIPAZIONI S.p.A., Corso Giovanni Agnelli 200, 10135 Torino, Italie → F.A. INDUSTRIE AUTOMOBILISTICHE SPA, Corso Giovanni Angelli, 200,, I-10135 TORTINO, Italie
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 4, rue de l'Est, 1207 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003
- 24 nov. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- F.A. INDUSTRIE AUTOMOBILISTICHE SPA, Corso Giovanni Angelli, 200,, I-10135 TORTINO, Italie → FIAT AUTO S.p.A., Corso Giovanni Agnelli 200, 10135 Torino, Italie
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003
2 entrées antérieures
- 15 sept. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fiat Auto S.p.A., Corso Giovanni Agnelli 200, 10135 Torino, Italie → FIAT PARTECIPAZIONI S.p.A., Corso Giovanni Agnelli 200, 10135 Torino, Italie
Publié dans la FOSC No 176 du 15.09.2003
- 10 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 108 du 10.06.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.