Marque figurative

Marque suisse · 441177 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441177
Numéro de demande
00645/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 janv. 1996
Enregistrée
20 mai 1997
Publiée
11 juin 1997
Radiée
4 sept. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Alkoholhaltige Biere; alkoholfreie Biere.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 185 du 25.09.2006

  2. 17 mai 2005

    Transféré

    Titulaire
    Calanda Bräu, Kasernenstrasse 36, 7000 Chur → Heineken Beverages Switzerland AG, Kasernenstrasse 36, 7000 Chur
    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  3. 17 mai 2005

    Transféré

    Titulaire
    Heineken Beverages Switzerland AG, Kasernenstrasse 36, 7000 Chur → Heineken Switzerland AG, Kasernenstrasse 36, 7000 Chur
    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  4. 11 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 109 du 11.06.1997

Parties

Titulaire

Heineken Switzerland AG

Kasernenstrasse 36, 7000 Chur

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.