Bio ALP TEA

Marque suisse · 441182 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441182
Numéro de demande
03611/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Bio ALP TEA ((fig.))
Déposée
20 mai 1996
Enregistrée
20 mai 1997
Publiée
11 juin 1997
Radiée
26 déc. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Thé aux herbes des Alpes issues de cultures biologiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 déc. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.12.2016

  2. 6 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2006

  3. 21 févr. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    COOPERATIVE VALPLANTES, par Laurent Tornay, 1937 ORSIERES → Coopérative Valplantes, 1933 Sembrancher

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2001

  4. 23 janv. 2001

    Mandataire radié

    Mandataire
    Valprint SA, Chemin St-Hubert 5, Case postale, 1951 SION (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001

  5. 11 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 109 du 11.06.1997

Parties

Titulaire

Coopérative Valplantes

1933 Sembrancher

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.