15 MILMIL 15

Marque suisse · 441189 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441189
Numéro de demande
08116/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
15 MILMIL 15 ((fig.))
Déposée
4 nov. 1996
Enregistrée
20 mai 1997
Publiée
11 juin 1997
Protégée jusqu’au
4 nov. 2036
Langue de la procédure
italien
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Abiti da uomo, giacche, pantaloni, panciotti.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    04.11.2026 → 04.11.2036

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 28 nov. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2016

  3. 7 nov. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Consitex S.A., via Laveggio 16, 6850 Mendrisio → Consitex SA, Via Ligornetto 13, 6855 Stabio

    Publié dans Swissreg le 07.11.2016

  4. 26 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano → M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

  5. 24 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.03.2014

  6. 8 déc. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 08.12.2009

  7. 13 nov. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2006

  8. 22 sept. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Lanificio Ermenegildo Zegna, & Figli S.p.A., 13059 Trivero (Biella), Italie → Consitex S.A., via Laveggio 16, 6850 Mendrisio
    Mandataire
    Jacobacci & Perani SA, 4, rue de l'Est, 1207 Genève → Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999

1 entrée antérieure
  1. 11 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 109 du 11.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.