Marque figurative
Marque suisse · 441202 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 441202
- Numéro de demande
- 14075/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 mars 1997
- Enregistrée
- 22 mai 1997
- Publiée
- 11 juin 1997
- Protégée jusqu’au
- 21 mars 2027
- Classification de Vienne
- 03.04.11, 03.04.13, 24.17.15, 26.01.01, 26.01.15, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Mitgliederzeitschrift, Lehr- und Unterrichtsmittel.
Transport et voyages
Veranstaltung von Exkursionen, Lagern und Reisen.
Éducation, divertissement et sport
Kurse, Veranstaltungen im Bereich Umweltbildung.
Sciences, technologie et informatique
Pflege und Unterhalt von Naturschutzgebieten, Beherbergung von Gästen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
- 26 févr. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Pro Natura - Schweizerischer, Bund für Naturschutz, Wartenbergstrasse 22, Postfach, 4020 Basel → Pro Natura - Schweizerischer Bund für Naturschutz, Dornacherstrasse 192,, Postfach, 4018 Basel
Publié dans la FOSC No 39 du 26.02.2007
- 15 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007
- 11 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 109 du 11.06.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.