SAUNIER
Marque suisse · 441211 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 441211
- Numéro de demande
- 09042/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SAUNIER ((fig.))
- Déposée
- 6 déc. 1996
- Enregistrée
- 22 mai 1997
- Publiée
- 11 juin 1997
- Radiée
- 9 juil. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Stores d'intérieur et d'extérieur métalliques, volets métalliques, fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, cadre de fenêtres métalliques, constructions métalliques et constructions transportables métalliques, en particulier vérandas et verrières.
Matériaux de construction non métalliques
Stores d'intérieur et d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, volets non métalliques, fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, constructions non métalliques et constructions transportables non métalliques.
Tissus
Stores en matières textiles, matières filtrantes en matières textiles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2007
- 11 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 109 du 11.06.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.