Marque figurative
Marque suisse · 441300 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 441300
- Numéro de demande
- 03640/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 mai 1996
- Enregistrée
- 23 mai 1997
- Publiée
- 12 juin 1997
- Protégée jusqu’au
- 21 mai 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.07.01, 02.07.16, 26.04.03, 26.04.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thé; cacao et preparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucre; bonbons, caramels, gommes à mâcher; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés, produits de boulangerie; articles de pâtisserie; desserts consistant principalement en riz, semoule et/ou amidon, poudings; glaces comestibles et sorbets, produits pour la préparation de glaces comestibles et de sorbets, gâteaux glacés; miel et succédanés de miel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.05.2026 → 21.05.2036
Publié dans Swissreg le 07.04.2026
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec Ltd., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 25 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
- 15 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nestec Ltd., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006
- 15 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006
- 12 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 110 du 12.06.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.