MACHEART

Marque suisse · 441340 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441340
Numéro de demande
05837/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 août 1996
Enregistrée
26 mai 1997
Publiée
13 juin 1997
Radiée
19 mars 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computer Lern- und Übungsprogramme für die Elektrokardiographie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  2. 9 févr. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Dragutin Novosel, Klybeckstrasse 60, 4057 Basel → Dragutin Novosel, Bundesstrasse 1, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  3. 13 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 13.06.1997

Parties

Titulaire

Dragutin Novosel

4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.