CLOS DES VERCHERES

Marque suisse · 441365 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441365
Numéro de demande
05285/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 1995
Enregistrée
26 mai 1997
Publiée
13 juin 1997
Protégée jusqu’au
31 mars 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins rouges, blancs et rosés issus des récoltes de raisins des parcelles cadastrées "Clos des Verchères" à Duillier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    31.03.2025 → 31.03.2035

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  2. 24 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

  3. 14 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  4. 13 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 13.06.1997

Parties

Titulaire

Olivier Freymond

1266 Duillier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.