Bohemia

Marque suisse · 441410 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441410
Numéro de demande
07328/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Bohemia ((fig.))
Déposée
28 avr. 1995
Enregistrée
26 mai 1997
Publiée
13 juin 1997
Radiée
20 nov. 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.01.01, 02.03.01, 09.07.01, 09.07.25, 23.05.01, 23.05.05, 25.03.01, 25.03.05, 25.07.20, 25.07.21, 26.01.01, 26.01.14, 26.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Biere tschechischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.11.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 20.11.2025

  2. 22 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  3. 2 mars 2012

    Fusionné

    Titulaire
    CCM IP SA, Avenue Gabriel-de-Rumine 33, 1005 Lausanne → Cervezas Cuauhtémoc Moctezuma, SA de CV, Alfonso Reyes Norte 2202, Bellavista, Monterrey, Nuevo León, México 64410, Mexique

    Publié dans Swissreg le 02.03.2012

  4. 2 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.03.2012

  5. 11 déc. 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  6. 27 juin 2005

    Transféré

    Titulaire
    Cerveceria Cuauhtemoc, Moctezuma S.A. de C.V., Ave. Alfonso Reyes 2202 Nte., Monterrey (Nuevo Leon 64442), Mexique → CCM IP SA, Avenue Gabriel-de-Rumine 33, 1005 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2005

  7. 8 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004

  8. 13 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 13.06.1997

Parties

Titulaire

Cervezas Cuauhtémoc Moctezuma, SA de CV

Alfonso Reyes Norte 2202 Bellavista, Monterrey, Nuevo León, México 64410, MX

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.