W 1
Marque suisse · 441441 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 441441
- Numéro de demande
- 03776/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- W 1 ((fig.))
- Déposée
- 24 mai 1996
- Enregistrée
- 28 mai 1997
- Publiée
- 16 juin 1997
- Protégée jusqu’au
- 24 mai 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.17, 27.07.01, 27.07.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises en classe 14.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 24.05.2026 → 24.05.2036
Publié dans Swissreg le 03.02.2026
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 13 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
- 29 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006
- 16 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.