Marque figurative
Marque suisse · 441446 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 441446
- Numéro de demande
- 08211/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 nov. 1996
- Enregistrée
- 28 mai 1997
- Publiée
- 16 juin 1997
- Protégée jusqu’au
- 6 nov. 2026
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.03.02, 01.03.16, 25.03.01, 25.03.07, 26.04.02, 26.04.04, 26.04.06, 26.04.13
Produits et services
Véhicules
Motorfahrzeuge und deren Bestand- und Zubehörteile, soweit in Klasse 12 enthalten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2022
- 31 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
- 12 déc. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 10 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006
- 16 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.