ART*Enterprise

Marque suisse · 441460 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441460
Numéro de demande
07587/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ART*Enterprise ((fig.))
Déposée
16 oct. 1996
Enregistrée
28 mai 1997
Publiée
16 juin 1997
Radiée
21 mai 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computerprogramme für künstliche Intelligenz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 115 du 18.06.2007

  2. 16 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.