Marque figurative
Marque suisse · 441544 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 441544
- Numéro de demande
- 08020/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 oct. 1996
- Enregistrée
- 28 mai 1997
- Publiée
- 16 juin 1997
- Protégée jusqu’au
- 30 oct. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.11.01, 05.11.11, 21.03.09, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.07, 26.11.12
Produits et services
Machines et moteurs
Machines pour couper l'herbe; tondeuses à gazon; véhicules pour tondre le gazon; machines et équipements de jardin; machines agricoles; parties, pièces de rechange et accessoires des produits précités compris dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.10.2026 → 30.10.2036
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 30 avr. 2019
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny - Genève
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
- 16 oct. 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 16.10.2017
- 25 avr. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MTD Products Inc., P.O. Box 368022, Cleveland (OH 44136), Etats-Unis d'Amérique → MTD Products Inc., 5965 Grafton Rd, Valley City, Ohio 440280, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 25.04.2017
- 25 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève
Publié dans Swissreg le 25.04.2017
- 25 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.04.2017
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 20 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006
1 entrée antérieure
- 16 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.