KREMA

Marque suisse · 441555 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441555
Numéro de demande
05080/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 juil. 1996
Enregistrée
29 mai 1997
Publiée
16 juin 1997
Protégée jusqu’au
12 juil. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Couvre-chefs

Texte déposé

Kopfbedeckungen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    12.07.2026 → 12.07.2036

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

  2. 3 févr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

  3. 2 févr. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Roger Javet, Uniformmützenmacher, 53, rte de la Corbaz, 1782 Lossy → Roger Javet, Uniformmützenmacher, Route des Riaux 17, 1782 Lossy

    Publié dans Swissreg le 02.02.2016

  4. 27 févr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006

  5. 21 oct. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Roger Javet, Uniformmützenmacher, Aegelseeweg 24, 3052 Zollikofen → Roger Javet, Uniformmützenmacher, 53, rte de la Corbaz, 1782 Lossy

    Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998

  6. 16 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.1997

Parties

Titulaire

Roger Javet Uniformmützenmacher

1782 Lossy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.