COMBO-D
Marque suisse · 441569 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 441569
- Numéro de demande
- 09322/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 déc. 1996
- Enregistrée
- 29 mai 1997
- Publiée
- 17 juin 1997
- Protégée jusqu’au
- 18 déc. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Dispositifs de connection électrique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ITT Manufacturing Enterprises LLC, 1105 Norht Market Street, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique → ITT Manufacturing Enterprises LLC, 100 Washington Blvd., 6th Floor, Stamford, Connecticut 06902, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.10.2026
- 13 oct. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 18.12.2026 → 18.12.2036
Publié dans Swissreg le 13.10.2026
- 5 janv. 2017
Transféré
- Titulaire
- ITT Corporation, 4 West Red Oak Lane,, White Plains, New York (10604), Etats-Unis d'Amérique → ITT Manufacturing Enterprises LLC, 1105 Norht Market Street, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.01.2017
- 12 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété industrielle SA, avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 29 janv. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ITT Industries, Inc., 4 West Red Oak Lane, White Plains, New York (10604), Etats-Unis d'Amérique → ITT Corporation, 4 West Red Oak Lane,, White Plains, New York (10604), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.2007
- 29 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie, conseils en propriété industrielle SA, avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.2007
2 entrées antérieures
- 29 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.2007
- 17 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 113 du 17.06.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.