Marque figurative

Marque suisse · 441591 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441591
Numéro de demande
08055/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 oct. 1996
Enregistrée
29 mai 1997
Publiée
17 juin 1997
Radiée
5 juin 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Limes

Texte déposé

Feilen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.06.2017

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 31 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006

  4. 7 mars 2000

    Transféré

    Titulaire
    Sandvik AB, S-811 81 Sandviken, Suède → Kapman AB, 811 81 Sandviken, Suède

    Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.2000

  5. 17 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 17.06.1997

Parties

Titulaire

Kapman AB

811 81 Sandviken, SE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.