M MOSIMANN'S
Marque suisse · 441649 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 441649
- Numéro de demande
- 06965/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M MOSIMANN'S ((fig.))
- Déposée
- 26 sept. 1996
- Enregistrée
- 30 mai 1997
- Publiée
- 18 juin 1997
- Protégée jusqu’au
- 26 sept. 2036
- Couleurs revendiquées
- Rouge, jaune, noir.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.11.01, 26.11.06, 26.11.09, 26.13.01, 27.05.01, 27.05.11, 27.05.17
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles de cuisine non en métaux précieux; verrerie, porcelaine, et faience comprises dans cette classe.
Tissus
Couvertures et sets de table; étiquettes en tissu avec inscriptions de logos.
Vêtements et chaussures
Tee-shirts; vêtements professionnels pour cuisiniers, vestons et tabliers, toques, vareuses.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, sechés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, en particulier biscuits avec flocons de chocolat, truffes au chocolat, poudings; pâte pour gâteau; pâtes; glaces; épices et condiments; sauces.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier vins rouges et blancs, champagne.
Sciences, technologie et informatique
Restauration
Texte déposé
Restauration.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Anna Hofer, Fürsprecherin, Bahnhofstrasse 19, 2501 Biel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.10.2026
- 8 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Walder Wyss AG, Seefeldstrasse 123, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.10.2026
- 21 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.09.2026 → 26.09.2036
Publié dans Swissreg le 21.09.2026
- 29 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
- 31 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006
- 22 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Anton Mosimann, William Blake House, Studio 5, The Lanterns, Bridge Lane, London SW11 3AD, Royaume-Uni → Cuisine Creative Limited, 11b West Halkin Street, London SW1 8JW, Royaume-Uni
- Preneur de licence
- Maurer Weine AG, Bungertweg 2, Postfach, 8700 Küsnacht ZH (supprimé)
Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999
- 23 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Anna Hofer, Fürsprecherin, Bahnhofstrasse 19, 2501 Biel
Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1998
- 23 mars 1998
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Maurer Weine AG, Bungertweg 2, Postfach, 8700 Küsnacht ZH
Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1998
1 entrée antérieure
- 18 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 114 du 18.06.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.