Marque figurative

Marque suisse · 441697 · Marque figurative · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441697
Numéro de demande
03620/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 mai 1996
Enregistrée
30 mai 1997
Publiée
18 juin 1997
Radiée
26 déc. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Sattelstützen für Fahrräder und Fahrzeuge.

Meubles

Sitzstützen für Bürostühle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 déc. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.12.2016

  2. 19 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006

  3. 18 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 18.06.1997

Parties

Titulaire

Louis Zurfluh

6462 Seedorf UR

Mathias Reichmuth

6403 Küssnacht am Rigi

Mandataire

Willi Luchs Patentanwalt

6037 Root

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.