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Marque suisse · 441773 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441773
Numéro de demande
04385/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 juin 1996
Enregistrée
3 juin 1997
Publiée
20 juin 1997
Radiée
15 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et systèmes pour l'administration de médicaments et substances à usage médical et vétérinaire; dispositifs et systèmes de libération prolongée de médicaments compris dans cette classe; pompes implantables programmables à usage médical; pompes médicales ou vétérinaires programmables à usage unique; pompes à cassettes pour l'administration de médicaments et substance pharmaceutiques ou vétérinaires; dispositifs pour l'administration programmable de médicaments à travers la peau compris dans cette classe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007

  2. 20 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 20.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.