NOVASTAN

Marque suisse · 441782 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441782
Numéro de demande
05317/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 juil. 1996
Enregistrée
3 juin 1997
Publiée
23 juin 1997
Protégée jusqu’au
19 juil. 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Agents pharmaceutiques antithrombotiques pour les êtres humains uniquement et pour usage humain uniquement, et destinés à être administrés par injection pour usage dans la prévention et le traitement de maladies hématologiques et ischémiques, et à l'exclusion des produits vétérinaires ou de produits pour la santé des animaux ou de produits pour usage chez les animaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.04.2026

  2. 27 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.04.2026

  3. 27 avr. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mitsubishi Tanabe Pharma Corporation, 3-2-10, Dosho-machi, Chuo-ku, Osaka-sh, Osaka 541-8505, Japon → Tanabe Pharma Corporation, 3-2-10, Dosho-machi, Chuo-ku, Osaka-shi,, Osaka 541-8505, Japon

    Publié dans Swissreg le 27.04.2026

  4. 29 janv. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    19.07.2026 → 19.07.2036

    Publié dans Swissreg le 29.01.2026

  5. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  6. 15 nov. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Mitsubishi Chemical Corporation, 1-1, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon → Mitsubishi Tanabe Pharma Corporation, 3-2-10, Dosho-machi, Chuo-ku, Osaka-sh, Osaka 541-8505, Japon

    Publié dans Swissreg le 15.11.2022

  7. 29 août 2017

    Fusionné

    Publié dans Swissreg le 29.08.2017

  8. 14 juin 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.06.2016

6 entrées antérieures
  1. 13 juin 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mitsubishi Chemical Corporation, 33-8, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon → Mitsubishi Chemical Corporation, 1-1, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 13.06.2016

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 10 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006

  4. 3 janv. 2005

    Partiellement radié

    LPS
    5, Produits pharmaceutiques. → 5, Agents pharmaceutiques antithrombotiques pour les êtres humains uniquement et pour usage humain uniquement, et destinés à être administrés par injection pour usage dans la prévention et le traitement de maladies hématologiques et ischémiques, et à l'exclusion des produits vétérinaires ou de produits pour la santé des animaux ou de produits pour usage chez les animaux.
    Classification internationale
    5 → 5

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  5. 11 oct. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mitsubishi Chemical Corporation, 5-2 Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon → Mitsubishi Chemical Corporation, 33-8, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans la FOSC No 197 du 11.10.2004

  6. 23 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.