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Marque suisse · 441832 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441832
Numéro de demande
09364/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 déc. 1996
Enregistrée
3 juin 1997
Publiée
23 juin 1997
Radiée
24 juil. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage

Texte déposé

Beleuchtungskörper.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.07.2017

  2. 28 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 165 du 28.08.2006

  3. 28 août 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 165 du 28.08.2006

  4. 22 nov. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Rolf Bieli Präzisions-Technik, Roderisweidweg 5, 4208 Nunningen → Andreas Vögtlin, Tiefentalweg 10, 4242 Blauen
    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.2000

  5. 23 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.1997

Parties

Titulaire

Andreas Vögtlin

4242 Blauen

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.