LE PASSÉ COMPOSÉ

Marque suisse · 441854 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441854
Numéro de demande
07740/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 oct. 1996
Enregistrée
4 juin 1997
Publiée
23 juin 1997
Radiée
28 mai 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, objets d'ornement.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Verrerie, porcelaine et faïences pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence.

Tissus

Produits textiles, à savoir étoffes, rideaux, stores, linge de maison, de table, de lit.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007

  2. 23 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.1997

Parties

Titulaire

Anne Bovet

1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.