Bon Sol CAFÉ

Marque suisse · 441891 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441891
Numéro de demande
05647/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Bon Sol CAFÉ ((fig.))
Déposée
5 août 1996
Enregistrée
5 juin 1997
Publiée
24 juin 1997
Protégée jusqu’au
5 août 2036
Classification de Vienne
01.03.01, 01.03.15, 26.04.04, 26.04.13, 27.05.01, 27.05.24
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Kaffeeverpackung in Form von Folienbeutel mit Aromaschutzventil.

Produits agricoles et horticoles

Röstkaffee.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    05.08.2026 → 05.08.2036

    Publié dans Swissreg le 03.08.2026

  2. 10 août 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

  3. 4 sept. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2006

  4. 25 mars 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Liedl August, Café L'Exclusiv, Eidmattstrasse 14, 8032 Zürich → Café L'exclusiv, August Liedl, Wiesengrundstrasse 1, 8800 Thalwil

    Publié dans la FOSC No 58 du 25.03.2002

  5. 24 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 24.06.1997

Parties

Titulaire

Café L'Exclusiv, August Liedl

Café L'exclusiv August Liedl

Wiesengrundstrasse 1, 8800 Thalwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.