VAUDAIRE

Marque suisse · 441906 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441906
Numéro de demande
02645/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 avr. 1996
Enregistrée
5 juin 1997
Publiée
24 juin 1997
Protégée jusqu’au
11 avr. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de la région vaudoise.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    11.04.2026 → 11.04.2036

    Publié dans Swissreg le 05.03.2026

  2. 16 mars 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

  3. 1 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006

  4. 24 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 24.06.1997

Parties

Titulaire

Jean-Daniel Porta

1603 Aran

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.