Marque figurative
Marque suisse · 441986 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 441986
- Numéro de demande
- 07480/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 mai 1997
- Enregistrée
- 6 juin 1997
- Publiée
- 25 juin 1997
- Protégée jusqu’au
- 29 mai 2027
- Couleurs revendiquées
- Vert, jaune, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 19.03.03, 25.07.20, 25.07.21, 26.11.03, 26.11.07, 26.11.09, 26.13.25, 26.15.11
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thé; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucrerie; sucre; bonbons, caramels, gommes à mâcher; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; produits de boulangerie; articles de pâtisserie; desserts consistant principalement en riz, semoule et/ou amidon, poudings; glaces comestibles et sorbets, produits pour la préparation de glaces comestible et de sorbets, gâteaux glacés; miel et succédanés de miel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 29 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
- 8 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 25 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 119 du 25.06.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.