DIVERMATIC

Marque suisse · 442013 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442013
Numéro de demande
08476/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 nov. 1996
Enregistrée
6 juin 1997
Publiée
25 juin 1997
Protégée jusqu’au
15 nov. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, parties de montres, horlogerie; instruments chronométriques; bijouterie, joaillerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 nov. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    15.11.2026 → 15.11.2036

    Publié dans Swissreg le 27.11.2025

  2. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  3. 1 juin 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  4. 19 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006

  5. 22 juin 1999

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999

  6. 25 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 119 du 25.06.1997

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.