TRUSTSEAL
Marque suisse · 442022 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 442022
- Numéro de demande
- 08976/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 déc. 1996
- Enregistrée
- 4 juin 1997
- Publiée
- 26 juin 1997
- Protégée jusqu’au
- 4 déc. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Marques, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, feuilles, pellicules et emballages en métal en tant que moyens d'identification, d'authentification et de remplacement de la monnaie.
Électronique, logiciels et instruments
Moyens d'identification, d'authentification et de remplacement de monnaie, notamment support d'information sous forme de marques, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, jetons, cartes et disques; graphiques (images) diffrigentes; réseaux de diffraction; dessins de diffraction; étiquettes et bandes avec des structures diffrigentes.
Papier et imprimés
Marques, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, feuilles, pellicules et emballages en papier ou en matières plastiques en tant que moyens d'identification, d'authentification et de remplacement de la monnaie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- OVD KINEGRAM AG, Zählerweg 12, 6301 Zug → OVD KINEGRAM AG, Zählerweg 11, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 27 mai 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 27 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 26 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.12.2026 → 04.12.2036
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 9 oct. 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.10.2018
- 9 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2018
- 31 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
6 entrées antérieures
- 30 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006
- 9 mai 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- OVD Kinegram AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug → OVD KINEGRAM AG, Zählerweg 12, 6301 Zug
Publié dans la FOSC No 88 du 09.05.2005
- 7 sept. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug → Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen
Publié dans la FOSC No 174 du 07.09.2000
- 24 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Electrowatt Technology, Innovation AG Corporate, Intellectual Property Rights, Int. 4470, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug
Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000
- 7 déc. 1998
Transféré
- Titulaire
- Landis & Gyr Communications SA, 1211 Genf → OVD Kinegram AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
- Mandataire
- Landis & Gyr, Technology Innovation AG, 6301 Zug → Electrowatt Technology, Innovation AG Corporate, Intellectual Property Rights, Int. 4470, 6301 Zug
Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998
- 26 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 120 du 26.06.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.