CONVAULT

Marque suisse · 442122 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442122
Numéro de demande
05721/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CONVAULT ((fig.))
Déposée
8 août 1996
Enregistrée
9 juin 1997
Publiée
30 juin 1997
Radiée
12 mars 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Betonlagerbehälter mit einer Stahlinnenschicht und einer Polyäthylenzwischenlage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007

  2. 30 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 30.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.