P Philippe Moraly
Marque suisse · 442202 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 442202
- Numéro de demande
- 06326/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- P Philippe Moraly ((fig.))
- Déposée
- 2 sept. 1996
- Enregistrée
- 10 juin 1997
- Publiée
- 1 juil. 1997
- Protégée jusqu’au
- 2 sept. 2026
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.02, 26.01.03, 26.01.18, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué (compris dans cette classe); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 6 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006
- 1 juil. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 123 du 01.07.1997
Parties
Titulaire
Dubai, AE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.