SCALE

Marque suisse · 442281 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442281
Numéro de demande
03713/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 mai 1996
Enregistrée
11 juin 1997
Publiée
2 juil. 1997
Radiée
25 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Priorité
27.11.1995 DE
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge) und deren Teile soweit in der Klasse 7 enthalten.

Véhicules

Véhicules automobiles et leurs pièces

Texte déposé

Kraftfahrzeuge und deren Teile.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2007

  2. 23 août 1999

    Transféré

    Titulaire
    Daimler-Benz Aktiengesellschaft, Epplestrasse 225, 70546 Stuttgart, Allemagne → DaimlerChrysler AG, Epplestrasse 225, 70567 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  3. 23 janv. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mercedes-Benz Aktiengesellschaft, Mercedesstrasse 136, 70327 Stuttgart, Allemagne → Daimler-Benz Aktiengesellschaft, Epplestrasse 225, 70546 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1998

  4. 2 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 124 du 02.07.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.