SCALE
Marque suisse · 442281 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 442281
- Numéro de demande
- 03713/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 mai 1996
- Enregistrée
- 11 juin 1997
- Publiée
- 2 juil. 1997
- Radiée
- 25 déc. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 27.11.1995 DE
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge) und deren Teile soweit in der Klasse 7 enthalten.
Véhicules
Véhicules automobiles et leurs pièces
Texte déposé
Kraftfahrzeuge und deren Teile.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2007
- 23 août 1999
Transféré
- Titulaire
- Daimler-Benz Aktiengesellschaft, Epplestrasse 225, 70546 Stuttgart, Allemagne → DaimlerChrysler AG, Epplestrasse 225, 70567 Stuttgart, Allemagne
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999
- 23 janv. 1998
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mercedes-Benz Aktiengesellschaft, Mercedesstrasse 136, 70327 Stuttgart, Allemagne → Daimler-Benz Aktiengesellschaft, Epplestrasse 225, 70546 Stuttgart, Allemagne
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1998
- 2 juil. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 124 du 02.07.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.