D
Marque suisse · 442395 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 442395
- Numéro de demande
- 05888/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D ((fig.))
- Déposée
- 14 août 1996
- Enregistrée
- 13 juin 1997
- Publiée
- 7 juil. 1997
- Radiée
- 20 mars 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffreforts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Machines et moteurs
Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs
Texte déposé
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
Texte déposé
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Texte déposé
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.03.2017
- 23 mai 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.05.2011
- 27 déc. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Nippondenso Co., Ltd., 1-1, Showa-cho, Kariya-city (Aichi-pref.), Japon → DENSO CORPORATION, 1-1, Showa-cho, Kariya-city, Aichi-pref., Japon
Publié dans la FOSC No 251 du 27.12.2005
- 27 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 251 du 27.12.2005
- 27 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 251 du 27.12.2005
- 7 juil. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 127 du 07.07.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.