SWISS CHOCOLATEWATCH

Marque suisse · 442418 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442418
Numéro de demande
00003/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 déc. 1995
Enregistrée
16 juin 1997
Publiée
7 juil. 1997
Protégée jusqu’au
30 déc. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et instruments chronométriques; tous les produits d'origine suisse

Texte déposé

Uhren und Zeitmessinstrumente; alle Waren schweizerischer Herkunft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    30.12.2025 → 30.12.2035

    Publié dans Swissreg le 04.12.2025

  2. 6 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

  3. 29 mai 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007

  4. 7 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 07.07.1997

Parties

Titulaire

Dario Brütsch

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.