HAK Natur-Garten
Marque suisse · 442447 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 442447
- Numéro de demande
- 04579/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HAK Natur-Garten ((fig.))
- Déposée
- 24 juin 1996
- Enregistrée
- 16 juin 1997
- Publiée
- 8 juil. 1997
- Protégée jusqu’au
- 24 juin 2026
- Couleurs revendiquées
- Rot, gold, hellgrün, dunkelgrün, hellbraun, dunkelbraun, gelb, weiss, blau.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 06.19.01, 06.19.09, 06.19.16, 25.03.01, 25.03.07, 25.03.11, 25.03.13, 26.01.01, 26.01.20
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Obst- und Gemüsekonserven, eingelegtes konserviertes Obst und Gemüse aus natürlichem Anbau.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 14 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2006
- 14 août 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2006
- 8 juil. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 128 du 08.07.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.