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Marque suisse · 442574 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442574
Numéro de demande
01840/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 mars 1996
Enregistrée
19 juin 1997
Publiée
9 juil. 1997
Radiée
24 oct. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Publicité

Texte déposé

Publicité.

Télécommunications

Télécommunication

Texte déposé

Télécommunication.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.10.2016

  2. 6 avr. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Stephane Perino, Domaine de Calève, 1260 Nyon → Stéphane Perino, 5 Chemin Panlièvre, 1266 Duillier

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

  3. 28 nov. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Stephane Perino, 129, chemin de la Chenaie, 1293 Bellevue → Stephane Perino, Domaine de Calève, 1260 Nyon

    Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005

  4. 28 nov. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005

  5. 9 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 129 du 09.07.1997

Parties

Titulaire

Stéphane Perino

1266 Duillier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.