CIPOSA
Marque suisse · 442617 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 442617
- Numéro de demande
- 08360/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 nov. 1996
- Enregistrée
- 19 juin 1997
- Publiée
- 10 juil. 1997
- Protégée jusqu’au
- 12 nov. 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines industrielles, à savoir machines d'assemblage de composants mécaniques et électroniques, machines de production de micro-fils et de câbles de haute puissance.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils de contrôle de composants mécaniques et électroniques, appareils pour la fabrication de circuits en continu, appareils pour la fabrication de cellules d'affichage à cristaux liquides, appareils d'alignement pour le contrôle des fibres optiques, appareils de contrôle pour microfils et câbles de haute puissance, appareils de contrôle par analyse d'images.
Sciences, technologie et informatique
Recherche et développement de nouveaux produits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.11.2026 → 12.11.2036
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 18 sept. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ciposa S.A., 15, rue de Neuchâtel, 2072 Saint-Blaise → Ciposa S.A., Rouges-Terres 61, 2068 Hauterive NE
Publié dans Swissreg le 18.09.2020
- 21 août 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété, Industrielle SA, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.08.2020
- 21 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.08.2020
- 19 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 22 sept. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle SA, chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété, Industrielle SA, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 22.09.2016
- 11 déc. 2006
Partiellement radié
- LPS
- 7, Machines industrielles, à savoir machines d'assemblage de composants mécaniques et électroniques, machines de production de micro-fils et de câbles de haute puissance., 9, Appareils de contrôle de composants mécaniques et électroniques, appareils pour la fabrication de circuits en continu, appareils pour la fabrication de cellules d'affichage à cristaux liquides, appareils d'alignement pour le contrôle des fibres optiques, appareils de contrôle pour microfils et câbles de haute puissance, appareils de contrôle par analyse d'images., 10, Appareils pour les diagnostiques et traitements ophtalmologiques, appareils d'assistance en hémodialyse et autre appareils d'assistance aux soins hospitaliers., 16, Manuels d'utilisation, modes d'emploi, imprimés, logiciels., 37, Installation, entretien et réparation de machines., 42, Recherche et développement de nouveaux produits. → 7, Machines industrielles, à savoir machines d'assemblage de composants mécaniques et électroniques, machines de production de micro-fils et de câbles de haute puissance., 9, Appareils de contrôle de composants mécaniques et électroniques, appareils pour la fabrication de circuits en continu, appareils pour la fabrication de cellules d'affichage à cristaux liquides, appareils d'alignement pour le contrôle des fibres optiques, appareils de contrôle pour microfils et câbles de haute puissance, appareils de contrôle par analyse d'images., 42, Recherche et développement de nouveaux produits.
- Classification internationale
- 7,9-10,16,37,42 → 7,9,42
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
- 11 déc. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
1 entrée antérieure
- 10 juil. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 130 du 10.07.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.