LA BARONNIE DU DEZALEY

Marque suisse · 442645 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442645
Numéro de demande
00874/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Genre
Marque de garantie
Telle qu’enregistrée
LA BARONNIE DU DEZALEY ((fig.))
Déposée
7 sept. 1995
Enregistrée
19 juin 1997
Publiée
10 juil. 1997
Radiée
31 mars 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins du Dézaley (Grand Cru) ayant obtenu le label de qualité <La Baronnie du Dézaley>.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 76 du 21.04.2008

  2. 6 avr. 1998

    Mandataire radié

    Mandataire
    Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  3. 10 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 130 du 10.07.1997

Parties

Titulaire

Association La Baronnie du Dézaley

1812 Rivaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.