SinterCast
Marque suisse · 442661 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 442661
- Numéro de demande
- 09803/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SinterCast ((fig.))
- Déposée
- 21 août 1995
- Enregistrée
- 19 juin 1997
- Publiée
- 10 juil. 1997
- Radiée
- 27 mars 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; petits objets métalliques de quincaillerie, moules métalliques pour la fonderie.
Machines et moteurs
Machines sous forme de machines agricoles, compresseurs, compresseurs pour réfrigérateurs, machines de fonderie, fraiseuses, machines à imprimer, machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
Électronique, logiciels et instruments
Appareils de contrôle électrique, d'arpentage, de mesure, de pilotage et de dosage, pour la correction des masses métalliques en fusion.
Véhicules
Véhicules et appareils de transport, appareils de locomotion par air, par terre ou par eau.
Sciences, technologie et informatique
Recherches scientifiques et industrielles, recherches techniques, services de recherche et développement concernant les nouveaux produits; programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, création et mise à jour de logiciels, location de logiciels et de programmes informatiques; services d'étalonnage et de mesurage, expertises et travaux d'ingéniérie, services d'essais de matériaux; études de projets techniques; concession de licences de propriété intellectuelle, exploitation de brevets; contrôle de qualité.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2006
- 10 juil. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 130 du 10.07.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.