TDS TOUR DE SUISSE

Marque suisse · 442669 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442669
Numéro de demande
12378/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TDS TOUR DE SUISSE ((fig.))
Déposée
1 nov. 1995
Enregistrée
19 juin 1997
Publiée
10 juil. 1997
Radiée
5 juin 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Vélos

Texte déposé

Fahrräder.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006

  2. 10 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 130 du 10.07.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.