Ti
Marque suisse · 442686 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 442686
- Numéro de demande
- 01838/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Ti ((fig.))
- Déposée
- 18 mars 1996
- Enregistrée
- 19 juin 1997
- Publiée
- 11 juil. 1997
- Radiée
- 13 oct. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- orange, bleu, turquoise
- Priorité
- 18.09.1995 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 04.05.03, 25.05.25, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques, appareils radiotéléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, antennes et pylones de téléphonie sans fil.
Construction et réparation
Installation, entretien et réparation d'appareils et instruments de télécommunication, de téléphonie et de radiotéléphonie.
Télécommunications
Communications téléphoniques, radiotéléphoniques et radiophoniques, télécommunication, radiotéléphonie mobile, location de radiotéléphones, services téléphoniques et radiotéléphoniques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.10.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 13.10.2026
- 4 avr. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bouygues Telecom, Arcs de Seine 1 - 20 Quai du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt, France → BOUYGUES TELECOM, 37-39 Rue Boissière, 75116 Paris, France
Publié dans Swissreg le 04.04.2016
- 4 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → SEDIN SA, 24, rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 04.04.2016
- 4 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.04.2016
- 20 août 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007
- 1 mai 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bouygues Telecom, Europa, 51 avenue de l'Europe, 78140 Velizy-Villacoublay, France → Bouygues Telecom, Arcs de Seine 1 - 20 Quai du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt, France
Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006
- 1 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006
- 1 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006
2 entrées antérieures
- 6 mai 1999
Transféré
- Titulaire
- Société technique de gestion, industrielle (S.O.T.E.G.I.) -, société anonyme, 42/48, Rue de Bellevue, 92100 Boulogne, France → Bouygues Telecom, Europa, 51 avenue de l'Europe, 78140 Velizy-Villacoublay, France
Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999
- 11 juil. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 131 du 11.07.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.