LaBelle

Marque suisse · 442735 · Marque combinée · Radiée

La marque LaBelle telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442735
Numéro de demande
09356/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LaBelle ((fig.))
Déposée
19 déc. 1996
Enregistrée
19 juin 1997
Publiée
14 juil. 1997
Radiée
23 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Hand-Etikettiergerät, Etiketten (nicht aus Textilstoffen).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 154 du 13.08.2007

  2. 14 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 132 du 14.07.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.