Marque figurative
Marque suisse · 442802 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 442802
- Numéro de demande
- 00763/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 févr. 1996
- Enregistrée
- 20 juin 1997
- Publiée
- 15 juil. 1997
- Protégée jusqu’au
- 6 févr. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 04.05.02, 18.01.11, 18.01.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; machines à calculer; disques acoustiques; programmes d'ordinateurs enregistrés; bandes vidéo; lunettes de soleil; interrupteurs électriques; talkies-walkies; tourne-disques; radios.
Papier et imprimés
Papier, affiches, posters; carnets, cahiers, blocs-notes; étuis à crayons; albums et cahiers à colorier; jeux à cartes; livres; livres à pages en carton; modèles à tricoter, patrons; revues; magazines éducatifs; papier d'emballage; étuis pour patrons, gabarits et stencils; trousses à dessin; bandes à colorier; bandes dessinées; serviettes en papier; bandes adhésives et adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; étiquettes pour cadeaux; cartes; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; joujoux.
Éducation, divertissement et sport
Services d'éducation et de divertissement.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.02.2026 → 06.02.2036
Publié dans Swissreg le 03.02.2026
- 3 oct. 2025
Adresse du mandataire modifiée
Publié dans Swissreg le 03.10.2025
- 21 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 21 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Rechtsanwalt Sebastian Saissi, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 11 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.02.2016
- 4 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12 → R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.01.2013
- 16 janv. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- GULLANE (THOMAS) LIMITED, Stoneham Gate, Stoneham Lane, Eastleigh (Hampshire S050 9NW), Royaume-Uni → Gullane (Thomas) Limited, Maple House,, 149 Tottenham Court Road, London W1T 7NF, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006
- 16 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006
4 entrées antérieures
- 16 janv. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006
- 18 févr. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Britt Allcroft (Thomas) Limited, 3, Grosvenor Square, Southampton, Royaume-Uni → GULLANE (THOMAS) LIMITED, Stoneham Gate, Stoneham Lane, Eastleigh (Hampshire S050 9NW), Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2002
- 18 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, 1254 Jussy GE → CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2002
- 15 juil. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 133 du 15.07.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.