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Marque suisse · 442855 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442855
Numéro de demande
08148/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 nov. 1996
Enregistrée
23 juin 1997
Publiée
17 juil. 1997
Protégée jusqu’au
5 nov. 2026
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobiles, leurs parties et leurs accessoires compris dans la classe 12.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 11 déc. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  5. 24 nov. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Fuji Jukogyo Kabushiki Kaisha, 7-2, Nishi-Shinjuku 1-chome, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon → Prodrive Holdings Limited, Banks House, 1 Paradise Street, Rhyl LL18 3LW, Wales, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.1997

  6. 17 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 135 du 17.07.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.