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Marque suisse · 442862 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442862
Numéro de demande
08848/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 nov. 1996
Enregistrée
23 juin 1997
Publiée
17 juil. 1997
Radiée
3 juil. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.07.2017

  2. 20 nov. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006

  3. 6 avr. 1998

    Partiellement radié

    LPS
    30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir. → 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir.
    Classification internationale
    30 → 30

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  4. 17 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 135 du 17.07.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.