ARBRASSOUS

Marque suisse · 442864 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442864
Numéro de demande
08871/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 nov. 1996
Enregistrée
23 juin 1997
Publiée
17 juil. 1997
Radiée
2 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Objets d'art en métaux communs, à but décoratif, artistique et publicitaire.

Bijouterie et horlogerie

Objets d'arts en métaux précieux, à but décoratif, artistique et publicitaire.

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux, à savoir assemblage de pièces métalliques en métaux précieux, alliages, plaqués et métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.2007

  2. 17 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 135 du 17.07.1997

Parties

Titulaire

Robert Brun

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.