Marque figurative

Marque suisse · 442940 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442940
Numéro de demande
01184/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 févr. 1997
Enregistrée
23 juin 1997
Publiée
17 juil. 1997
Radiée
18 sept. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Lebende Pflanzen und natürliche Blumen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.09.2017

  2. 25 juin 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007

  3. 17 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 135 du 17.07.1997

Parties

Titulaire

Jörg Meyer

8330 Pfäffikon ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.