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Marque suisse · 442964 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442964
Numéro de demande
01383/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 févr. 1997
Enregistrée
24 juin 1997
Publiée
18 juil. 1997
Protégée jusqu’au
20 févr. 2027
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés

Texte déposé

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.

Viande, produits laitiers et conserves

Viandes, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer; légumes, fruits; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante; confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  2. 25 janv. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

  3. 11 déc. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  4. 18 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 136 du 18.07.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.