tcs

Marque suisse · 442979 · Marque combinée · En vigueur

La marque tcs telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
442979
Numéro de demande
02843/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
tcs ((fig.))
Déposée
19 avr. 1996
Enregistrée
24 juin 1997
Publiée
21 juil. 1997
Protégée jusqu’au
19 avr. 2036
Couleurs revendiquées
Bleu
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Trousses médicales de secours.

Véhicules

Housses pour sièges de voitures automobiles en cuir ou imitations du cuir.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe (excepté coutellerie, fourchette et cuillers), joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.

Papier et imprimés

Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, magazines, carnets; articles pour reliure; photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, cartes routières, cartes géographiques; caractères d'imprimerie; clichés d'imprimerie; étuis pour cartes routières, étuis pour disques de stationnement réglementaires.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir; porte-cartes, portefeuilles, portes-documents, tous ces produits en cuir ou imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.

Finance, assurance et immobilier

Tous services d'assurances, en particulier d'assurances contre les accidents, assurance-maladie, assurance maritime, assurance sur la vie, consultation et informations en matière d'assurance; agences de crédit; services de cartes de crédits; services de cartes de débits; émission de chèques de voyage; agences en douane.

Construction et réparation

Tous services d'assistance et de réparation en cas de pannes de véhicules; entretien et réparation d'automobiles; informations en matière de réparations; entretien, lavage, nettoyage, polissage de véhicules; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.

Transport et voyages

Tous services ayant trait au transport, en particulier transport en ambulance, transport en automobiles, transport en bateau, transport de voyageurs, opérations de secours (transport) et informations en matière routière et de transport; location de places de stationnement, location de véhicules, location de bateaux; services de bateaux de plaisance; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), organisation de croisières, organisation d'excursions, organisation de voyages, visites touristiques, services de réservations pour les voyages et pour les transports et de places (transports); services de chauffeurs, services de parcs de stationnement, assistance en cas de pannes de véhicules, remorquage, dépannage, rapatriement de véhicules; diffusion d'informations routières et d'informations relatives à l'automobilisme et au tourisme.

Éducation, divertissement et sport

Camps et stages de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de clubs (divertissement ou éducation), services de loisirs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, organisation et conduites de conférences et de colloques, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), montage de programmes radiophoniques et de télévision; écoles de conduite.

Sciences, technologie et informatique

Exploitation de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement), services hôteliers, réservation d'hôtels, agences de logement (hôtels, pensions), location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, maisons de vacances,restaurants libre-service, restauration (repas), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, conception et élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels, établissement de plans (construction), consultation en matière de sécurité, services de contentieux, accompagnement (escorte), bureaux de rédaction, clubs de rencontres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    19.04.2026 → 19.04.2036

    Publié dans Swissreg le 14.04.2026

  2. 20 avr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

  3. 19 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.07.2012

  4. 6 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006

  5. 21 oct. 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Touring Club Suisse (TCS), 9, rue Pierre-Fatio, 1211 Genève → Touring Club Suisse (TCS), 4, chemin de Blandonnet, 1214 Vernier

    Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999

  6. 21 juil. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 137 du 21.07.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.